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http://www.ulmann.com

Siège social :
Z.I les Martinières
89150 Saint Valérien

Usine :
Z.I les Martinières
89150 Saint Valérien

Tél : +33 (3) 86 88 61 85 | Fax : +33 (3) 86 88 68 02
Courriel : info@ulmann.com

Société inscrite au RCS Sens sous le le numéro: B 582 107 751

Objet du site :
Site institutionnel présentant la société ULMANN SA

Responsable légal : Emmanuel DUBOIS
Webmestre : Marion Eckhardt
Conception, édition, direction artistique : Idéal Productions
Rédaction, Illustration : Ulmann
Base de données : Ulmann
Hébergement : OVH

Mise en ligne du site le : 10 février 2007

Le site présente :
* Contenu informatif
* Catalogue, bases de données
* L'équipe professionnelle
* Bulletin de collecte d'informations visiteurs
* Collecte de coordonnées personnelles en ligne

Loi informatique et liberté :
Le site fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés").
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Propriété :
Les informations fournies sur www.ulmann.com le sont à titre informatif. Ulmann ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques.

Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions.

Ulmann peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et Constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants de Code de la Propriété Intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, les cas échéant, sur le site Ulmann qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1 er Juillet 1998 portant transposition dans le code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 Mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l’utilisateur.

Ce modèle de notice légale a été conçu par Idéal Productions. Son utilisation est soumise à l'autorisation d'Idéal Productions conformément à la législation du code français de la propriété intellectuelle. Toute copie doit être autorisée, doit porter mention de la propriété et afficher un lien avec le site http://www.idealprod.fr/.

 

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